macpes si ca peu aider ta cause voici la Loi sur l’entrée sans autorisation en Ontario. En francais, pas long et asser facile a lire.

http://www.canlii.org/fr/on/legis/lois/ ... c-t21.html

Il y-a pouvoir d'arrestation pour non policier. Comme proprietaire tu peu faire une arrestation en attente des policiers.

Et voici la Loi de 1997 sur la protection du poisson et de la faune en Ontario.

L'article 10 est specifique a l’entrée sans autorisation. Egalement en francais.

http://www.e-laws.gov.on.ca/html/statut ... f.htm#BK12

En passant je suis originaire du Quebec et j'ai fais beaucoup de chasse au Quebec avant de demenager en Ontario. Mon partner de chasse et moi planifions une chasse au chevreuil l'an prochain. Alors tout ici me concerne beaucoup meme si mes impots ne passe pas par Quebec.

Bonne chance dans ton lobying. J'espere que beaucoup d'autres s'impliqueront.

Amicalement,

Hunter 1

macpes si ca peu aider ta cause voici la Loi sur l’entrée sans autorisation en Ontario. En francais, pas long et asser facile a lire.

http://www.canlii.org/fr/on/legis/lois/ ... c-t21.html

Il y-a pouvoir d'arrestation pour non policier. Comme proprietaire tu peu faire une arrestation en attente des policiers.

Et voici la Loi de 1997 sur la protection du poisson et de la faune en Ontario.

L'article 10 est specifique a l’entrée sans autorisation. Egalement en francais.

http://www.e-laws.gov.on.ca/html/statut ... f.htm#BK12

En passant je suis originaire du Quebec et j'ai fais beaucoup de chasse au Quebec avant de demenager en Ontario. Mon partner de chasse et moi planifions une chasse au chevreuil l'an prochain. Alors tout ici me concerne beaucoup meme si mes impots ne passe pas par Quebec.

Bonne chance dans ton lobying. J'espere que beaucoup d'autres s'impliqueront.

Amicalement,

Hunter 1

Merci Hunter 1

Très bonnes informations pour ceux qui veulent en savoir plus sur la manière dont ça fonctionne en Ontario.

Pour ce qui est de l'implication.. s'il n'y a pas de monde qui embarquent, ça ira pas loin..

Merci!

Vl'à quelque année , un gars entrait sur la terre sans permission et venait chasser le petit gibier.

A quelque reprise , nous lui avons demander de quiter les lieux et même en présence du Proprio...

La saison de chasse au chevreuil arrive et nous installons la roulottes au bois car certain gars passent plusieur jour au camp ( + de 1 semaines )

Un matin , le gars stationne son auto et débarque sans penser que nous étions là !
Un de mes amis qui est un peu nerveux et malin , stationne son vieux Jeep coller au bumper du gars et reviens au camp en riant......

Il dit : je lui ai laisser un mot , excuser , j'ai dû me stationner derière vous pour ma saison de chasse car vous étiez dans mon stationnement , je reviens dans 2 semaines.... a plus tard !!!!!

Le gars est aller voir le Proprio et le prorio étais cramper de rire... il lui a dit ..va voir les gars et arrenge toé avec eux.....

3 jours plus tard , les gars lui on redonner son véhicule et nous l'avons jamais revus....

Ouf, elle est vraiment bonne celle-là !

Bien jouer!

Courte histoire:

Suis proprio d'une terre, suis pas chasseur mais j'aime me promener dans le bois. Suis probablement un peu sauvage ... je vais y couper du bois en 4 roues, j'aimerais éventuellement y entailler des érables etc ... vous voyez le genre.

J'ai un voisin qui ne semble pas comprendre que ma terre est une propriété privée. Il y circule comme bon lui semble avec des amis à pieds ou en raquettes. Honnêtement il ne fait rien de mal mais ça m'irrite. Je lui ai demandé à quelques reprises de ne plus venir, il ne comprend pas...

J'aimerais ne pas avoir à monter le ton et pouvoir règler ça poliment !

Avez-vous des suggestions ? dois-je prouver le préjudice causé ? la police ? la municipalité ? ...

je te dirai fait du bon voisinage , et donne lui la permission , comme tu dis il ne fait rien de mal et il ne met pas les pieds dans ton salon .

Malheureusement Pierre cette solution ne fait pas partie des options !

Salut,


tu es chez-vous, nous parlons que nous ne voulons pas que personnes ne viennent sur les terres ou nous chassons si il n'ont pas la permission et lui faudrait qu'il les laisse faire? je comprends pas trop vos raisonnement. ton voisin a peut-être besoin d'un raffraîchissement de la mémoire, tu pourrais mettre des pancartes ou il passe pour avoir accès sur ton terrain.


Dominic

Et bien ça illustre à merveille comment on est mal pris au Québec. Le gars il est chez lui et en vertu de cela il a droit d'accorder ou non l'accès à SA propriété à QUI IL VEUT. Que ce soit le terrain de votre maison ou son lot à bois, c'est la même chose.

Le problème est que son voisin s'entête à continuer à y aller sans permission. IL faudra donc que L'observateur fasse des démarches pour le lui interdire par les voies officielles et si c'est si important pour lui, d'aller jusqu'à obtenir une injonction ou une interdiction formelle de la cour contre son voisin. Le fardeau de la preuve lui incombe et les frai$ ce sera lui qui les paiera... pas son voisin... sans compter que rien ne garanti que son voicin ne continuera pas à le narguer chez-lui.

C'est son voisin qui fait du trouble et c'est lui qui est pogné avec la m... Cibole, c'est son droit d'être tranquille CHEZ-LUI.

Le problème quand on parle de prouver un préjudice, il faut savoir que ce sera rien à comparé à un vol, à un viol et autres délits. Donc, il ne faut pas penser obtenir des gains très grands.

Pour régler ça poliment, il aurait fallu qu'il arrête d'aller chez-toi à partir du moment que tu l'a averti. Donc, il faut monter d'un cran. Attends qu'il revienne et arrange toi pour qu'il s'aperçoive que tu l'a vu. Ensuite fais-toi accompagner par un agent de police (si tu obtiens leur coopération...), va le voir et donne lui un avertissement final (le policier est témoin..). C'est une étape. Par la suite, pas trop le choix que de laisser faire ou sortir des $ de TA poche pour faire respecter tes droits...

Une loi qui aurait de l'allure ferait en sorte que c'est lui qui devrait sortir des $ de sa poche pour se défendre. Là il est mort de rire!

On est laissé à nous même... vive le Far West!

Voilà, ça y est! Intrusion aujourd'hui chez moi.

Deux gars de la région de Rimouski, pick-up Toy noir (on a le numéro de plaque), chassent le petit gibier sur les terre privées durant la semaine, fusil superposé, ne semble pas dans la misère, âge retraités.

S'ils sont ici sur le Forum, sachez que vous n'êtes pas les bienvenus chez nous et que mon père a été on ne peut plus poli... pas certain que la prochaine fois sera identique à la première..

Mon père est allé sur la terre et en ressortant, le pick-up stationné près de la plantation. Prise du numéro de plaque, il fait mine de s'en aller et est revenu sur ses pas. Il a vu un gars en dossard tentant de se cacher dans les broussailles. Mon père l'appelle. C'est plutôt un autre gars qui est sorti du chemin juste à côté (toujours chez-moi). Mon père lui dit:" tu entre sur la terre comme ça malgré les pancartes?" "Ah.. j'suis rentré par là-bas j'ai pas vu" Mon père: "Y a des pancarte tout le long dès qu'il y a une entrée ou une place bien visible" " ....s'cusez je r'viendrai plus". (faut dire que son truck est parké à 100 pieds de l'entrée avec pancarte... logiquement il est entré par là).

Mon père est parti et l'autre gars est sorti des broussailles pour rejoindre son chum dans le pick-up et ils sont partis.

On chasse chez-nous, on chasse pas dans les plates bande des autres, faites pareil!

Une chance pour vous qu'il n'y a pas de vrai loi au Québec parce que vous seriez dans le trouble!

C'est le genre de gars qui s'essayent et qu'une loi bien publicisée pourrait dissuader avant le fait. Ça ne semblait pas des futurs récidivistes quoique mon père les a recroisé dans un autre secteur pas très loin et ils t'chekaient où entrer sur d'autres terres... Ces gars là misent sur le fait qu'on est au travail la semaine et pendant ce temps ils écument nos terres. Je me suis retenu de tirer le petit gibier pendant le gros gibier et des gars se permettent de ratisser la place. NO WAY!

Donc si je comprend bien, je vais devoir monter le ton d'un cran !

En fait, je vais probablement mettre des pancartes (plus de pancartes, il y en a déjà) "Défense de passer terrain privé" et ensuite probablement une lettre enregistrée.

Après ?

Bonjour Macpes,

Moi je suis pret a embarquer, durant la chasse a l'orignal un "touriste" est sorti dans le chemin de notre terre en face de la cache a mon oncle La bushnell a pris des photos de lui mais juste de dos...

Moi je serais pour un regroupement qui ferait du lobby pour un resserrement de la loi ou creer une association locale de proprio qui emploi un gardien pour faire la tournee des terres concernees.

C'est une idee. dites moi ce que vous en pensez..

Bonjour Jee

Je prends bonne note de ton intérêt. (je devrais dire ENFIN un qui exprime son intérêt). Personnellement j'irai plus sur le renforcement de la loi car la solution du gardien est plus une initiative locale, très bonne mais qui ne règle pas le problème à la source.

Actuellement, j'ai juste placé quelques messages ici et là lorsque ça parle d'intrus mais j'attendrai la fin réelle de la chasse et je lancerai deux discussions, quelque chose comme : "Vos trucs pour vous débarrasser des intrus" .. et une autre peut-être incluant un sondage portant sur l'intérêt à renforcer la loi.