J'ai récemment été arrêté par un garde-chasse. Je faisais du camping sauvage sur la terre privée familiale en compagnie de deux de mes amis, ma cousine enceinte de 7 mois et son chum, avec lequel je suis aller me dégourdir les jambes. Il fait noir, alors j'amène mon spot 1 millions de chandelles pour nous éclairer. Après avoir fait 400 pieds en suivant le chemin principal, nous faisons demi-tour. À ce moment, un garde-chasse nous arrête. Il affirme nous observer depuis un certain temps et m'accuse de tenter d'éclairer le gibier?!. Je le laisse fouiller mon jeep, dans lequel il n'y avait que du matériel de camping et AUCUNE arme à feu. Il rempli un constat et me dit que j'aurai mon amende par la poste si le juge me déclarer coupable.

4mois plus tard, je reçois une amende de 650$ et 2 ans de révocations de permi de chasse! Je vais bientôt contester et j'ai l'intention d'aller me défendre en cour.

Maxime

Ouais, c'est asser ordinaire ça !

Surtout que tu as laisser le garde de chasse fouiller ton véhicule pour lui montrer que tu n'as pas d'équipement de chasse et juste du matériel pour le camping.

Tiens nous au courant de la suite de ton histoire.


Lâche pas, je suis avec toi.

Dombeau

Wow il y en a du monde special sur la terre ! Hein ?

Tu dois avoir pogné le même imbécile qui était sur l'île Anticosti l'automne passé!
Il se ventait de vider son carnet de tickets à toutes les fois qu'il allait à l'autre bout de l'île.
Il en a fait chier une cri... de gang, je peux te le dire!

Si tu n'a rien fait d'illégal, il faut que tu ailles jusqu'au bout, même si ca coûte chère!

Maxime Racine,

Ton histoire est copiée/collée de la mienne.
En novembre 2006, je sors de chez un notaire. Mon père vient me conduire à mon chalet situé à une dizaine de km. Arrivé à ma cloture, je sors une lampe de poche et quelques instants après nous sommes arretés par des agents de conservation qui surveillaient. J`explique aux deux agents la situation. Nous sommes 2 gars habillés en cravate qui revenont de chez le notaire. Dans le véhicule il n`y avait aucune arme, aucun vetement de rechange, ni couteaux, ni haches, ni cordes, absolument rien sauf une bouteille d`eau et un petit sac contenant des outils d`urgence que tout le monde a dans son auto. Il y avait également une valise avec mes papiers.
J`ai dit aux agents, comment pouvez-vous croire que j`étais en infraction et que j`avais une intention criminelle. J`ai également dit aux agents que j`étais un membre fondateur du mouvement QDMA au Québec et que derrière nous sur les lieux de l`arrestation il y avait une affiche QDMA.
Rien à faire. Les agents ont vu que j`avais éclairé, donc j`étais coupable.

J`ai recu par la suite une amende de $500. + $130. de frais + une suspension de deux ans de mon permis.
J`ai contesté cette accusation et j`ai gagné.
C`est un peu de trouble mais assez facile à gagner si tu es bien préparé. Il suffit d`avoir les bons arguments pour les soumettre au juge.

Je pourrai te donner des conseils si tu en as besoins.

Ce que je conclu de mon expérience, c`est que les agents ne font pas preuve de discernement dans l`application de la loi. Il ne sont pas là pour interpréter mais pour appliquer la loi. Cela à des conséquences importantes. Dans mon cas, j`ai du manquer deux jours de travail pour me rendre au tribunal. Mon histoire a du couter une petite fortune en frais de cour, en déplacement car un des agents a du venir au tribunal et il est parti de La Malbaie pour se rendre au palais de justice de Drummondville.

Je te conseille de faire la meme chose, tu as une cause gagnante.

La seule petite jouissance que cette histoire m`a procuré est lorsque cet agent m`a dit avanrt que l`on se présente devant le juge qu`en 14 ans d`expériences il n`avait jamais vu une cause rejetté sous cet article 32.1
Je lui ai dit alors;`` Et bien cela va etre ta première`` Tiens-toé,,,,

Michel B Gauthier

Merci pour ces informations, ça m'encourage beaucoup à continuer mes démarches juridiques.

Si c'est possible, pourrais-tu me faire parvenir ton numéro de dossier pour que je puisse présenter une jurisprudence lorsque je me présenterai devant le juge?

Maxime Racine

Si ca peux t'aider va sur ce site tu pourra trouver des cas similaires.

http://www.jugements.qc.ca/

Je suis vraiment surpris du comportement de ces agents.Ils ont vraiment rien à se mettre sur la dent pour agir ainsi. Donc si je comprend bien on a plus le droit de marcher avec une lampe de poche dans un chemin boisé, sans armes,sans couteau, en cravate.Franchement.
Je te souhaite de tomber sur un juge avec un peu plus de logique.

Michel je n'étais pas au courant de ton histoire! Je te connait asser pour imaginer ta réaction quand les gardes de chasse ton approcher et ton poser des questions meme ci tu n'avais aucune armes ou article de chasse.

Maxime lache pas dans tes démarches. Je trouve ca pas mal injuste. Je suis sur que Michel va t'aider.

Bonne chance!

Vas jusqu'au bout..tu vas gagner c'est sur...
J'ai mon cours en protection de la faune et je peut te dire que c'étais de l'abus de pouvoir..
Il doit avoir la preuve hors de tout doute que tu étais vraiment en train de déceler la présence d'un animal dans un endroit fréquenté par le gros gibier...

je suis pas inquiète pour toi..

Vraiment désolante ton histoire!!
Je te souhaite de gagner!!

La morale de ton histoire Maxime ; c'est que les lampes 1 million de chandelles sont a prescrire dans le bois, mais que les gardes-chasses de 2 watts sont autorisés ?

Stan

L'Agent de conservation de la faune se cache derrière L'article de loi pour produire en preuve le cas de Maxime!J'en connaît passablement des agents de la faune et ils ont un meilleur discernement que celui là !Et j'ose espérer qu'ils vont se parler entrent eux Discernement:Jugement Droit favorisé par une bonne conscience ,les deux unis ensemble donne le discernement. Alors à vous de juger sans rancune LD

Vous devez être très chanceux ¨bolmarti¨ , des agents de conservation de la faune avec du jugement ou du discernement, j'en ai pas rencontré beaucoup.

Encore une fois au dernier salon de la Chasse et de la Pêche tenu a la Place Bonnaventure a Montréal, j'ai eu l'occasion de discuté avec un agent de conservation qui n'avait pas beaucoup de discernement. Sur l'une de mes question, il y a été avec une opinion qui n'était fondé que sur son opinion personnel. Le pouvoir d'intervention d'un agent de la paix est essentiellement basé sur les lois ou les règlements. Il N'y a pas vraiment de place pour l'opinion personnel des ces gens la lorsqu'ils interviennent ou que l'on leurs pose une question.

Justement sur ce forum, il y avait un post ou il était question du droit de chasse au gros gibier sur un terrain privé sur l'ïle de Montréal . Un ou des intervenants policier ont affirmé(s) qu'il y avait une règlement qui devait l'interdire. Jamais ils n'ont produit une quelque preuve de l'existenc d'une tel règlementation.

Pour moi, c'est ça avoir du discernement....ne pas intervenir ou donner une opinion que sur sa propre opinion.

Stan