allo, je me demendais si le propriertair d'une terre voisine peut nous empecher de chercher un chevreuil qui a ete tirer sur notre terrain et que les trace de sang vons sur son terrain.merci

absolument pas!!!!
Si il fait chierm tu appelles la police ou les garde-chasses...

Il est de ton devoir de récupéré ton gibier, blessé ou mort, selon la loi, il ne peut pas t'empêcher de faire de la sorte. Parcontre, la courtoisie est de mise en allant lui demander la permission de récupéré ton gibier sur sa terre, si il n'accepte pas, tu dois le faire par l'entremise des autorités policières ou des agents de conservation de la faune. Si il n'accepte toujours pas, il est en infraction passible d'amande.

Dominic Imbeau.

Qu'arrive t'il si ton voisin est les USA?

Atanguay,

ET bien là tu dois parler absolument aux Rangers ou guarde chasse américain, car eux ils ne jouent pas à la madame !...

salut
si ton voisin est un américain, alors soit tu court très vite(joke, les réprimende sont sévères) ou tu apelle les rangers... Mais c'est pas sûr qu'ils acceptent... je crois que tu es mieux d'installer ta cache de façon à ce que ton gibier ne traverse pas l'autre coté car c'est beaucoup de trouble.....

Absolument pas!!!
Si une bête que tu as abattu est rendue sur son terrain, il n'a absolument pas le droit de t'interdire de la récupérer!!!
Si tu vas lire les règlements, il peut t'interdire de chasser sur son terrain(normal!) mais pas de récupérer ta bête! Il n'est absolument pas propriétaire du gibier!!
S'il fait chier, tu appelles les gardes-chasses ou la police...

Ce petit paragraphe as été pris sur le site de la fapaq.


Salut

T'as absolument raison sur ce point!
Il parle de circulation à des fins spécifiques comme la chasse!
C'est bien évident que t'as le droit de décider si oui ou non le monde peut chasser sur ta terre!!
Mais ca ne parle pas de récupérer un gibier!
J'ai d'ailleurs envoyé un email à la FAPAQ! Je devrais recevoir un email d'ici 2 mois!

J'ai envoyé moi aussi un e-mail a la fapaq avant de lire ton message.
Salut

Pour Frankqc as tu reçu une réponse?
Salut

j'ai hâte de voir la réponse de la FAPAQ sur ce point, mais en attendant la vraie(!) réponse du gouvernement:

- OUI un proprio. peut interdire l'accès à son terrain (peu importe l'activité.....chasse ou pas...sauf probablement pour les propecteurs miniers...c'est une exception je crois)

-OUI un proprio peut utiliser la force (raisonnable!) physique pour interdire l'accès à son terrain....

-NON, une fois que la bête est morte chez le voisin, ce dernier ne PEUT PAS empêcher de récupérer le gibier...le chasseur doit attendre le policier si jamais ça vas jusqu'à là....

- OUI, un proprio peut demander des $$$$ comme les arbres coupées etc...lorsqu'on le fait pour récupérer le gibier...

voilà, juste mon petit grain de sel....en attendant le vraie réponse de la FAPAQ!!!!

Je crois qu'il doit y avoir une autre réponse légale à cette question mais je n'en suis pas certain. Si quelqu'un connaît le Code civil, c'est le temps de le lire...J'imagine que le Code civil a dû prévoir que le bien de quelqu'un puisse se retrouver accidentellement sur le terrain d'un voisin. Par exemple, imaginez que votre épouse laisse dans votre poche un mot d'amour et un billet de 10 000$ pour que vous et vos 3 meilleurs amis s'achètent un forfait de chasse à Anticosti. Sur le coup, vos copains sont étonnés et l'un d'entre eux échappe le billet de banque par terre. Le vent se met de la partie et votre cadeau se retrouve sur le terrain de votre voisin M. Bougon. Ce cadeau vous appartient toujours et le propriétaire du terrain voisin a deux choix. Ou bien il vous laisse passer pour récupérer votre bien, ou bien il le prend lui même et vous le remet... À moins que le maudit Bougon décide de se sauver avec ou, pire encore, suggère de vous accompagner à Anticosti! Bref, si jamais mon cerf atterrit sur le voisin, je vais trouver une façon de le récupérer. Gilles H.