ben , assurement que tu ne t'ai jamais fait arreter par des agent,affamé qui ont regarder dans ta glaciere, parce que ca peut aller de 500,00 $ à 20,000 et parfois meme la confiscation de tout bien ou outils ayant permis ou facilité l;'acte en question ,

aller voir ceci pour ceux qui sont curieux,

vous verrez que : Real Blanchette en 2007 a ete chargé du amende, par le ministere , pour avoir ,,"déplacer du bois , sans permis, "

Mr, Real Blanchette , ( privé chasseur, ) ramassait alors du bois pour son chalet , du bois qui etait tomber et s'est vue donné un billet , jusqu'ici ca va ???

Abbitibi consolated, en 2007 a recu 1050.00 dollars une amende pour avoir deplacer du bois sans permis, ( main gauche , main droite ,? )

il ont deplacé beaucoup plus de bois, que pauvre Mr, Blanchette , qui a seulement prit quelque buche par terre ,,, mais il y a une limite sur l'amende

Vu que nous aimons les exemple, voici,,

Compagnie 1223221 canada inc. se voit emettre un amende de 20,000 dollards canadien, ( par 3-4 mois , ( trimestre , ils ne peuvent pas en emmetre plus que ca)
parce qu'il dompent des produuit chimique a la tonne dans l'océan sous forme de barrils,,,,DONC si j'interprette ceci , ca la coute juste 50,000 à 70,000 $ /année pour debarrasser le restant du fruit de leur profits ( milliards ) ,,pas mal cheap , parce que legalement il n'y a pas d'autre ressources contre eux ,,

mais le privé qui pitch deux sac a garbarge dans le fleuve peut se voir donné un contravention de 20,000 dollars ,

ou est la norme,,,

"Ces infractions ont été commises en vertu de la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune et du Règlement sur les habitats fauniques qui stipule que nul ne peut effectuer une activité susceptible de modifier ou de détériorer un habitat faunique protégé. Quiconque commet ce genre d'infraction est passible de recevoir une amende allant de 500 $ à 20 000 $ pour un individu et allant de 1 000 $ à 40 000 $ pour une entreprise."


http://199.84.183.101/chasse/chroniques/168328.html

http://communiques.gouv.qc.ca/cgi-bin/s ... 31&candy=4


Vous aller voir ce qui suit fait parfoit ,,,pas de sens , mais ( au point de vue de la loi )?????


Par René d'Anjou
9/8/2006 3:43:55 AM
Plusieurs individus de la région de la Chaudière-Appalaches ont reçu des amendes totalisant près de 27 000$ pour avoir commis différentes infractions liées à la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune.
Ce sont les agents de protection de la faune de la Chaudière-Appalaches qui ont permis l’interception des individus, en plus de procéder à la saisie de nombreux objets utilisés dans le cadre de ces activités illégales.
Voici la liste des condamnations pour des citoyens du territoire que nous couvrons :

M. Guillaume Pouliot de Saint-Léon-de-Standon, une amende de 5 400$ pour Avoir omis d’apposer son coupon de transport sur l’animal chassé;
Ne pas avoir enregistré son cerf dans les 48 heures de sa sortie de la forêt
A fourni de faux renseignements;
A chassé un cerf de Virginie sans être titulaire du permis délivré à cette fin (2 chefs d’accusation);
Et a tué un cerf de Virginie au-delà de la quantité permise (2 chefs d’accusation).

M. Morgan Hunter de Saint-René 1 825$ pour avoir chassé un cerf de Virginie sans bois, sans détenir le permis prévu.( il a simplement tiré celle de son frère non loin de la , tsé derniere journée )

M. Gérard Filion de Scott-Jonction 1 825$ Avoir chassé le cerf de Virginie la nuit.

M. Sylvain Lebel de Saint-Pamphile 2 325$ pour avoir tué un orignal au-delà de la quantité permise;
A chassé un orignal sans être détenteur d’un permis délivré à cette fin.

M. Michel Quirion de Beauceville 500$ A chassé le cerf de Virginie à l’aide d’un engin prohibé.( il a uttilisé pomme et hammecon ,sur sa proprieté )

M. Claude Champagne de Saint-Georges-Est 1 825$ Avoir été en possession d’un cerf de Virginie chassé illégalement.

D’autres amendes pour avoir endommagé des habitats fauniques

Par ailleurs, le ministère des Ressources naturelles et de la Faune rend aussi publics les noms des entreprises ainsi que la liste des individus condamnés à payer des amendes pour différentes infractions commises envers l’habitat du poisson.

Au total, des amendes de 9 900 $ ont été imposées. De plus, dans la majorité des cas, des travaux de remise en état des habitats modifiés ont été exigés aux frais des contrevenants.

Voici, pour notre région, Voici la liste des condamnations :

Ferme A.G.R. Labrecque inc. de Saint-Bernard de Beauce 3 000$ pour avoir exploité des ouvrages entraînant la perturbation, la destruction d’un habitat du poisson.

Transport Réal Labrecque inc. de Saint-Bernard de Beauce 2 000$ pour avoir exploité des ouvrages entraînant la perturbation, la destruction d’un habitat du poisson.

Le Zacharois Inc. (centre de plein air) de Saint-Zacharie 1000$ pour avoir construit un pont dans un habitat de poisson sans se conformer aux normes réglementaires.

Ces infractions ont été commises à l’encontre de la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune et du Règlement sur les habitats fauniques qui stipulent que nul ne peut effectuer une activité susceptible de modifier ou de détériorer un habitat faunique protégé. Quiconque commet ce genre d’infraction est passible de recevoir une amende allant de 500 $ à 20 000 $ pour un individu et allant de 1 000 $ à 40 000 $ pour une entreprise.

Pour éviter de se retrouver en situation d’infraction, il est essentiel que tout citoyen s’informe, auprès du Ministère ou de sa municipalité, des autorisations requises et des types d’aménagement permis avant d’effectuer des travaux dans un plan d’eau ou sur son littoral.

Le porte-parole du ministère des Ressources naturelles et de la Faune, invite la population à poursuivre sa collaboration en signalant tout acte de braconnage ou geste allant à l’encontre de la protection de la faune, de ses habitats ou du milieu naturel en communiquant avec S. O. S. Braconnage au numéro sans frais 1 800 463 2191 ou avec le bureau de la protection de la faune le plus près en cliquant ICI. Ce service est gratuit et confidentiel.

http://www.mnr.gov.on.ca/fr/Business/Le ... 68496.html

les loi, autant qu'elle sont, sont la pour prendre la main de la sac , de tous,, voila pourquoi autant de loi,,,

J'ai déjà eu les gardes-chasse à mes trousses pour une histoire d'orignal récolté en mode chasse de groupe et je connais des gens qui se sont fait prendre avec 1 ou 2 truites de plus que la limite. Je connais les conséquences et même si je ne me mettrai plus dans une situation d'infraction, je sais laquelle je choisirais entre les deux.

Entre une amende de quelques centaines de $ pour poissons en trop et une de quelques milliers de $ en plus de passer en cour, de perdre mon certificat de chasseur et de piegeur pour deux ans et être obligé de repasser tout les cours (AFP), mon choix est facile à faire. Et ca s'est si tu ne te fais pas confiquer ben des trucs... D'autant plus que je perdrais mes territoires de chasse pour le chevreuil et l'orignal, car nous avons des règlements très stricts sur mon club de chasse et c'est l'expulsion à vie sans compensassion.

Soyez assuré que je ne chasse plus avec certaine personne "problématique" et que je suis maintenant "by the book".

Je crois qu'on est entrain de faire dévier le sujet, alors je n'interviendrai plus sur celui-ci. Vous savez déjà tous que je suis contre la chasse de groupe "at large".

Alain

comme Alain , mentionne evidement , que nous avons deviez, et je m'en excuse..

aller hop

Oui c'est vrai, mais c'était tres intéresant, merci !