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Message Publié : Jeu Mai 23, 2013 2:53 pm 
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Inscription : Ven Mai 27, 2011 11:28 am
Message(s) : 2862
Localisation : Beauce
es-ce possible d'appliquer 2 fois propriétaire foncier, si le proprio a 2 terres sur la même zone ???

merci!!


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Message Publié : Jeu Mai 23, 2013 3:38 pm 
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Inscription : Mer Août 23, 2006 6:37 pm
Message(s) : 2209
Localisation : Québec
http://www.sepaq.com/tirages/permis_spe ... rawCode=CE

Le règlement stipule: "pour chaque terrain, un maximum de 2 permis sera émis" donc j'en déduit qu'un propriétaire foncier peut appliquer au tirage au sort autant de fois qu'il a de terrain où il paye un compte de taxe de plus de 4ha.

:evil: :evil: :evil: :evil: Reglement complétement stupide car dans une zone où il y aurai beaucoup de petit terrain la pression de chasse sur le cheptel serait tel que le chevreuil pourrait être complètement exterminé du secteur.... Bravo aux gestionnaires.... quand je pense que nous autres dans la 10 O on a même pas un permis femelle d'attribué pour les grands propriétaires terrien de plus de 200ha d'un seul tenant.... :evil: :evil: :evil: :evil:


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Message Publié : Jeu Mai 23, 2013 6:02 pm 
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Inscription : Dim Mai 25, 2003 11:12 am
Message(s) : 575
Localisation : Shawinigan
J'ai appliqué pour ce tirage mais je ne sais pas si je vais pouvoir faire valoir mon point aux fonctionnaire.

Je m'explique j'ai deux petit lots collés qui font plus de 4 ha les deux ensembles mais ils ont respectivement 3,1 et 3,5 ha ce qui donne 6,6 ha.

Dans mon livre à moi c'est un lot d'un seul tenant de 6,6 ha mais à cause que dans ce coin là c'est des vieilles terres seigneuriales c'est pleins de petits lots avec des numéros différents.

La rénovation cadastrale n'est pas encore faite mais c'est pleins d'erreurs dans ce coin et devrait être terminée pour 2015.

J'ai étudié les contrats de tout le monde à l'entours et je peux vous dire qu'il y en a qui vont faire le saut quand ça va être démêlé !

Y en a qui se croient chez eux et qui sont chez le voisin !

J'ai deux comptes de taxes mais mes lots sont collés.


En tout cas, si jamais je gagne je vais essayer de leur faire entendre raison avec preuves à l'appui.

Si y sont bouchés...ben ça sera tant pis !


Je participes à toute les années et je me demande pourquoi car en théorie avec la saison à l'arbalète, je ne suis pas supposé avoir de troubles à récolter une femelle.

Je dois être un insécure !

:mrgreen:


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