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| conseil pour dons d arme à feu https://www.chevreuil.net/forums/viewtopic.php?f=9&t=50016 |
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| Auteur : | pow pow [ Sam Avr 25, 2015 9:41 pm ] |
| Sujet du message : | conseil pour dons d arme à feu |
Il arrivent quoi avec le registre une personne que je connais veux me donner ses armes alors je fait quoi japell à miramichi comme dabitide ou je laisse sa comme sa et je prend les armes qui me donne quel qu un pourrais m'aider je suis pas très informer à se sujet |
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| Auteur : | Marie Sophie Royer [ Sam Avr 25, 2015 10:12 pm ] |
| Sujet du message : | Re: conseil pour dons d arme à feu |
Le vendeur ou donateur doit s'assurer que la personne qui prendra possession des armes ait un permis de possession et d'acquisition valide. On suggère fortement de prendre en note le nom et le numéro du permis et de conserver ces infos mais légalement, ce n'est pas obligatoire. C'est finalement comme avant 1998. Ceci est valide seulement pour les armes sans restrictions, communément appelées armes de chasse. Pour les armes à autorisation restreinte ou prohibées, il n'y a pas de changements. On doit téléphoner à Miramichi. |
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| Auteur : | pow pow [ Dim Avr 26, 2015 8:50 am ] |
| Sujet du message : | Re: conseil pour dons d arme à feu |
ok ces bien des arme de chasse normal et jai tout mes carte possession et tout j ai deja des arme enregistrer a mon nom se un gas d un certain age qui me les donnes je le connais bien je me demandais juste si il son enregistrer a son nom si sa derangais ou je les m etais a mon nom . merci de m avoir repondu 
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