Chevreuil.net - Le site de référence pour le plein air au Québec




Suivre tous les blogues de Chevreuil.net

Projet de mine de sables bitumineux Frontier - Avis d'audience modifié

OTTAWA, le 12 juill. 2018 /CNW/ - La commission d'examen conjoint (la commission), établie pour examiner le projet de mine de sables bitumineux Frontier (le projet) et réaliser une évaluation des effets du projet sur l'environnement, a publié une modification des échéances relatives au dépôt des mémoires.  La commission confirme que l'audience commencera à 9 h, le mardi 25 septembre à l'île MacDonald (salle de bal Miskanaw), située au 1, CA Knight Way, à Fort McMurray, en Alberta. Le 6 juin 2018, la commission d'examen a publié un avis d'audience donnant les directives pour faire une demande de participation, accompagné d'un calendrier préliminaire de dépôt des mémoires pour l'audience.

La commission prévoit tenir une partie de l'audience à Fort Chipewyan, dans la première moitié du mois d'octobre, afin de donner suite aux demandes de participation de la Première Nation Athabasca Chipewyan et de la Première Nation crie Mikisew à savoir si une partie de l'audience aurait lieu dans leur collectivité. L'audience sera diffusée par balado audio et possiblement par balado vidéo afin que toute personne qui est dans l'impossibilité de se déplacer puisse suivre le déroulement des séances à distance.

                                                                                               

Calendrier modifié



Mémoires / activités    

Date



Date d'échéance du dépôt des mémoires ? Teck

13 juillet

Date d'échéance du dépôt des mémoires - toutes les autres parties

31 août

Date d'échéance du dépôt d'avis de questions constitutionnelles

11 septembre

Date d'échéance du dépôt de réponses aux mémoires ? Teck

12 septembre

Date d'échéance pour les autres motions

17 septembre

Début de l'audience à Fort McMurray

25 septembre

 

Les mémoires doivent être envoyés à [email protected]. À des fins d'efficacité, ils doivent être déposés en PDF et renfermer des signets, des numéros de page (la première page étant numérotée 1) et doivent respecter les normes de reconnaissance optique.

Les mémoires devraient comprendre une estimation du temps requis pour présenter des éléments probants directs. Ils devraient également exposer le nombre de présentateurs et, si des experts sont appelés à fournir des éléments de preuve au cours de l'audience, renfermer leur curriculum vitae le plus récent.

Pour obtenir des renseignements sur l'audience publique ou le processus d'examen par une commission, communiquez avec le gestionnaire de la commission à [email protected]. Pour consulter la documentation en personne ou pour obtenir des précisions sur les procédures de l'Alberta Energy Regulator, communiquez avec Tara Wheaton au 1?403?297?8288 ou par courriel à [email protected].

Tous les documents sont accessibles sur le site Web du Registre canadien d'évaluation environnementale au canada.ca/acee-registre, au numéro de référence 65505 .

 

SOURCE Commission d'examen conjoint du projet de mine de sables bitumineux Frontier



Ça vous a échappé ?




@ Infolettre
Votre nom :
Votre courriel :*

Cegep de Baie-Comeau automne 2023